Conditions Générales

Conditions Générales d’Utilisation et de Vente

Les présentes Conditions Générales (ci-après « CG ») régissent l’utilisation de notre site internet et les relations contractuelles entre l’utilisateur et notre société. En accédant au site ou en passant une commande, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CG.

1. Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site, ainsi que les conditions de vente des produits et services proposés.

2. Accès au site

L’accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Les frais liés à l’accès (connexion, matériel, logiciels) restent à la charge de l’utilisateur.

3. Produits et services

Les produits et services présentés sur le site sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les photographies et illustrations n’ont pas de valeur contractuelle.

4. Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CG. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.

5. Prix et paiement

Les prix affichés sur le site sont exprimés en [EUR/CHF] toutes taxes comprises (TTC). Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande. Les modes de paiement acceptés sont : [carte bancaire, PayPal, virement bancaire, etc.].

6. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Ils peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des conditions de transport. Nous ne pouvons être tenus responsables en cas de retard indépendant de notre volonté.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Certains produits (personnalisés, numériques téléchargés) ne sont pas concernés.

8. Garantie et responsabilité

Nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation ou de négligence de la part de l’utilisateur.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, marques, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

10. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité. L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

11. Force majeure

Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas d’inexécution ou de retard lié à un cas de force majeure (catastrophes naturelles, pannes techniques, grèves, etc.).

12. Loi applicable et juridiction

Les présentes CG sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales, vous pouvez nous contacter à : [Votre adresse e-mail de contact].